Le chant du coq peut être considéré par certains juges comme un trouble du voisinage. Mais la jurisprudence varie selon les régions.
le chant du coq, que dit la loi ?
Rien, et souvent c’est au cas par cas et les jugements d’une région à l’autre ne sont pas les mêmes !
Voir ici quelques jugements rendus.
A lire absolument l’arrêté rendu par la cour d’appel de Riom .
Tous les juges ne sont pas mélomanes…..et n’apprécient pas le chant du coq de la même manière.
Tous les coqs ne sont pas égaux devant la loi !!!
En zone rurale vous ne rencontrerez aucun problème (en principe); par contre en lotissement de nombreux jugement son été défavorables au propriétaire des coqs mélomanes.
Les citadins et les campagnards n’ont pas les mêmes critères d’appréciation en matière de nuisances sonores !
Quoi qu’il en soit, le plaignant bien souvent devra faire la preuve de la gêne occasionnée par le chant du coq par un huissier !
Un conseil à tous ceux qui voudraient prendre un grand bol d’air pur à la campagne… À la campagne les coqs chantent !!! C’est plus mélodieux qu’un concert de klaxons.
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