Comme toujours avant la loi, il y a le bon sens. La réglementation pour installer un poulailler différera si vous êtes en ville ou isolé à la campagne.
Pour un petit élevage de poules ou basse-cour familiale, la réglementation : que dit la loi ?
Les règles d’implantation des grands élevages ne s’appliquent pas pour un élevage de type familial.
Pour un élevage familial de poules, autres volailles, élevage de lapins comprenant moins de cinquante animaux sur une période de plus de 30 jours et dont la production est exclusivement destinée à la consommation ou à l’agrément de la famille. L’Art 153.4 (circulaire 10 août 1984) règlement sanitaire général ne s’applique pas.
Pour implanter son poulailler, il y a-t-il une distance à respecter par rapport au voisin ?
Si aucune distance n’est imposée pour les élevages amateurs ou familiaux, là il faudra faire attention, car la réglementation changera selon le département, l’implantation de votre maison, ville, campagne, mais en lotissement, campagne hors lotissement.
En règle générale :
Les autres élevages, à l’exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins, ne peuvent être implantés à moins de 50 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l’exception des installations de camping à la ferme ; – Les élevages de volailles et de lapins ne peuvent être implantés à une distance inférieure à 25 mètres pour les élevages renfermant plus de 50 animaux de plus de 30 jours, et à 50 mètres, pour les élevages renfermant plus de 500 animaux de plus de 30 jours, des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l’exception des installations de camping à la ferme.
Renseignez-vous sur le Règlement Sanitaire Départementale (RSD), pour ce qui concerne principalement les petits élevages de votre département.
Le bruit, risque de nuisance pour le voisinage — réglementation :
Voir ici le chant du coq.
Chargement ...
